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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 février 2014 modifiant l'arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 février 2014 modifiant l'arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)


La première phrase du 3° de l'article 1er de l'arrêté du 19 février 2009 susvisé est ainsi rédigée : « Des forfaits de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale en unité de dialyse médicalisée, à domicile ou en autodialyse dénommés " dialyse en unité de dialyse médicalisée, dialyse à domicile et autodialyse ” (D), dont la liste est fixée en annexe 2. »