Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 février 2014 modifiant l'arrêté du 3 avril 2013 portant homologation du circuit de vitesse de Dijon-Prenois)

Le plan-masse annexé à l'arrêté du 3 avril 2013 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (*).