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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 février 2014 modifiant l'arrêté du 18 mars 1982 relatif à l'exercice de la vénerie)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 février 2014 modifiant l'arrêté du 18 mars 1982 relatif à l'exercice de la vénerie)


A l'article 1er de l'arrêté du 18 mars 1982 susvisé, les mots : « La vénerie, qui comprend la chasse à courre, à cor et à cri, et la chasse sous terre » sont remplacés par les mots : « La vénerie, relative à la chasse à courre, à cor et à cri, et la vénerie sous terre, relative à la chasse sous terre ».