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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 février 2014 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 février 2014 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique)


L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
I. - Au 8 « Médicaments bénéficiant d'une autorisation temporaire d'utilisation de cohorte », la spécialité suivante est radiée :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ

TITULAIRE DE L'AMM

EXPLOITANT

CODE UCD

DÉNOMINATION

PHEBURANE 483 mg/g granules

LUCANE PHARMA

SCIENCEX

9387609

PHEBURANE 483 mg/g granules


II. - Au 6 « Autres médicaments », la spécialité suivante est ajoutée :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ

EXPLOITANT

CODE CIS

CODE UCD

DÉNOMINATION

PHEBURANE 483 mg/g, granulés

LUCANE PHARMA

6 629 410 4

9387609

PHEBURANE 483 MG/G GRLS FL 174G