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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « rugby à XV » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « rugby à XV » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)


L'article 6 de l'arrêté du 15 décembre 2006 susvisé est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, il est inséré après le mot : « diplômes » les mots suivants : « , certificat de qualification professionnelle ou brevets fédéraux » ;
2° Il est ajouté à la fin du troisième alinéa les mots suivants : « ou "spécialité rugby à XV” » ;
3° Il est inséré après le troisième alinéa l'alinéa suivant :
« ― certificat de qualification professionnelle "technicien sportif de rugby à XV” ; ».