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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 13 février 2014 portant radiation de produits de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

1. Au titre III, chapitre 1er, section 1, de la liste des produits et prestations (LPP) remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la sous-section 2 « Implants vasculaires », le paragraphe 2 « Implants de pontage » et les codes correspondants suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3171860	Implant vasculaire de pontage textile, droit, inférieur à 30 cm
3189423	Implant vasculaire de pontage textile, droit, égal ou supérieur à 30 cm et inférieur à 70 cm
3122608	Implant vasculaire de pontage textile, droit, égal ou supérieur à 70 cm
3198267	Implant vasculaire de pontage textile, bifurqué ou multifurqué
3128657	Implant vasculaire de pontage non textile, droit, inférieur à 30 cm
3131949	Implant vasculaire de pontage non textile, droit, égal ou supérieur à 30 cm et inférieur à 70 cm
3190780	Implant vasculaire de pontage non textile, droit, égal ou supérieur à 70 cm
3137998	Implant vasculaire de pontage non textile, bifurqué ou multifurqué

2. Au titre III, chapitre 1er, section 1, de la liste des produits et prestations (LPP) remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la sous-section 2 « Implants vasculaires », les paragraphes 3 à 10 deviennent les paragraphes 2 à 9.