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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2011 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves admis à l'école des officiers de la gendarmerie nationale)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2011 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves admis à l'école des officiers de la gendarmerie nationale)


A l'article 27 de l'arrêté du 27 juillet 2011 susvisé, après le mot : « élève », sont insérés les mots : « ou l'officier stagiaire ».