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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2011 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves admis à l'école des officiers de la gendarmerie nationale)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2011 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves admis à l'école des officiers de la gendarmerie nationale)


L'article 20 de l'arrêté du 27 juillet 2011 susvisé est modifié comme suit :
1° Au premier alinéa, après les mots : « Les élèves », sont insérés les mots : « et les officiers stagiaires » ;
2° Au deuxième alinéa, les mots : « ces élèves » sont remplacés par le mot : « ils ».