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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 26 août 2008 fixant la liste des départements où les moustiques constituent une menace pour la santé de la population)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 26 août 2008 fixant la liste des départements où les moustiques constituent une menace pour la santé de la population)


L'article 1er de l'arrêté du 26 août 2008fixant la liste des départements où les moustiques constituent une menace pour la santé de la population est ainsi modifié :
Après le terme : « Isère », il est ajouté le terme : « Gironde ».