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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2013-808 du 18 décembre 2013 autorisant l'association Le 6e sens-Te Mataru'i no Polynesia à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Marevareva FM)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2013-808 du 18 décembre 2013 autorisant l'association Le 6e sens-Te Mataru'i no Polynesia à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Marevareva FM)


L'association Le 6e sens-Te Mataru'i no Polynesia est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Marevareva FM.