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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 janvier 2014 portant abrogation de textes)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 janvier 2014 portant abrogation de textes)


Les textes énumérés ci-après sont abrogés :
― arrêté du 12 juin 1979 modifié relatif aux modalités d'organisation et de déroulement des concours pour le recrutement des maîtres ouvriers des armées ;
― arrêté du 12 juin 1979 définissant les conditions d'aptitude physique exigées des candidats aux recrutements de maîtres ouvriers des armées ;
― arrêté du 19 mai 2004 relatif au recrutement par concours sur titre à titre exceptionnel dans le corps des commissaires de l'air.