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Article AUTONOME (Arrêté du 29 janvier 2014 fixant pour l'année 2015, par catégorie homogène de produits et prestations, les descriptions génériques devant faire l'objet d'un examen en vue du renouvellement de leur inscription conformément à l'article 27 du décret n° 2004-1419 du 23 décembre 2004 relatif à la prise en charge des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article AUTONOME (Arrêté du 29 janvier 2014 fixant pour l'année 2015, par catégorie homogène de produits et prestations, les descriptions génériques devant faire l'objet d'un examen en vue du renouvellement de leur inscription conformément à l'article 27 du décret n° 2004-1419 du 23 décembre 2004 relatif à la prise en charge des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)



DESCRIPTIONS GÉNÉRIQUES SOUMISES À RÉEXAMEN
AU TITRE DE L'ANNÉE 2015



CATÉGORIE DE LA LPP
LIBELLÉ DE LA CATÉGORIE

Titre Ier, chapitre 1er, section 5, sous-section 4 (tous codes)
Solutés de réhydratation orale

Titre II, chapitre 7, section 3-A, paragraphe 3 (tous codes)
Corsets ― sièges