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Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2014-71 du 29 janvier 2014 modifiant divers décrets relatifs aux carrières des fonctionnaires des catégories C et B de la fonction publique hospitalière)

Le décret n° 2011-748 du 27 juin 2011 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Le tableau de correspondance figurant au I de l'article 11 est remplacé par le tableau suivant :

SITUATION DANS L'ÉCHELLE 6 de la catégorie C	SITUATION DANS LE PREMIER GRADE
	Echelon	Ancienneté conservée dans la limite de la durée d'échelon
9e échelon	8e échelon	Ancienneté acquise dans la limite de deux ans
8e échelon	7e échelon	Ancienneté acquise
7e échelon	7e échelon	Sans ancienneté
6e échelon	6e échelon	2/3 de l'ancienneté acquise, majorée de deux ans
5e échelon :
― à partir d'un an six mois	6e échelon	4/3 de l'ancienneté acquise au-delà d'un an six mois
― avant un an six mois	5e échelon	4/3 de l'ancienneté acquise, majorée de deux ans
4e échelon	5e échelon	Ancienneté acquise
3e échelon	4e échelon	Ancienneté acquise, majorée d'un an
2e échelon :
― à partir de six mois	4e échelon	Deux fois l'ancienneté acquise au-delà de six mois
― avant six mois	3e échelon	Deux fois l'ancienneté acquise, majorée de deux ans
1eréchelon	3e échelon	Deux fois l'ancienneté acquise

2° Le tableau figurant au II de l'article 11 est remplacé par le tableau suivant :

SITUATION dans les échelles 3,4 et 5 de la catégorie C	SITUATION DANS LE PREMIER GRADE
	Echelon	Ancienneté conservée dans la limite de la durée d'échelon
12e échelon (échelles 4 et 5)	7e échelon	Sans ancienneté
11e échelon	6e échelon	1/2 de l'ancienneté acquise, majorée de deux ans
10e échelon	6e échelon	1/2 de l'ancienneté acquise
9e échelon	5e échelon	2/3 de l'ancienneté acquise, majorée de deux ans
8e échelon	5e échelon	2/3 de l'ancienneté acquise
7e échelon	4e échelon	Ancienneté acquise, majorée d'un an
6e échelon	4e échelon	1/2 de l'ancienneté acquise
5e échelon	3e échelon	Ancienneté acquise, majorée d'un an
4e échelon	3e échelon	1/2 de l'ancienneté acquise
3e échelon	2e échelon	1/2 de l'ancienneté acquise, majorée d'un an
2e échelon :
― à partir de six mois	2e échelon	Deux fois l'ancienneté acquise au-delà de six mois
― avant six mois	1er échelon	Ancienneté acquise majorée de six mois
1er échelon	1er échelon	1/2 de l'ancienneté acquise