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Article 8 AUTONOME (Arrêté du 10 janvier 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon))

Article 8 AUTONOME (Arrêté du 10 janvier 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon))


A l'article 1er de l'arrêté du 1er juin 1994 susvisé, pour la variété Envy, dans la colonne « obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Zajac Performance Seeds (USA) » sont remplacés par les mots : « Pure Seed Testing Inc (US) ».