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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 janvier 2014 portant autorisation du 17e rallye Monte-Carlo historique du 24 janvier au 29 janvier 2014)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 janvier 2014 portant autorisation du 17e rallye Monte-Carlo historique du 24 janvier au 29 janvier 2014)


Le 17e rallye de Monte-Carlo historique, organisé par l'Automobile-Club de Monaco, est autorisé à se dérouler du 24 janvier au 29 janvier 2014, conformément aux arrêtés mentionnés à l'article 2, aux avis préfectoraux susvisés et aux modalités qui ne leur sont pas contraires figurant dans la demande susvisée (1), sur un parcours qui traverse les départements suivants : Ain, Aisne, Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Ardèche, Aube, Aude, Drôme, Gard, Hérault, Isère, Jura, Haute-Loire, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle, Moselle, Nord, Pas-de-Calais, Pyrénées-Orientales, Haute-Saône, Savoie, Haute-Savoie, Vaucluse, Vosges.