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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 janvier 2014 portant renouvellement de l'agrément de protection de l'environnement de l'association Humanité et Biodiversité)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 janvier 2014 portant renouvellement de l'agrément de protection de l'environnement de l'association Humanité et Biodiversité)


L'agrément d'association de protection de l'environnement dans le cadre national de l'association Humanité et Biodiversité est renouvelé pour une période de cinq ans à compter du 1er janvier 2014.