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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 décembre 2013 portant renouvellement de l'agrément de protection de l'environnement de l'association Greenpeace France)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 décembre 2013 portant renouvellement de l'agrément de protection de l'environnement de l'association Greenpeace France)


L'agrément d'association de protection de l'environnement dans le cadre national de l'association Greenpeace France est renouvelé pour une période de cinq ans à compter du 1er janvier 2014.