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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche)


L'article 1er de l'arrêté du 30 juin 2008 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1er.-La direction générale de l'enseignement et de la recherche comprend :
1. Le service de l'enseignement technique composé de :
1.1. La sous-direction des politiques de formation et d'éducation.
1.2. La sous-direction des établissements, des dotations et des compétences.
2. Le service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation composé de :
2.1. La sous-direction de l'enseignement supérieur.
2.2. La sous-direction de la recherche, de l'innovation et des coopérations internationales.
3. La mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales. »