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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 26 janvier 2001 relatif aux conditions d'admission des élèves français à l'Ecole polytechnique par la filière universitaire)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 26 janvier 2001 relatif aux conditions d'admission des élèves français à l'Ecole polytechnique par la filière universitaire)


L'article 1er de l'arrêté du 26 janvier 2001 susvisé est modifié comme suit :
I.-Au premier alinéa, les mots : « définit les modalités d'admission » sont remplacés par les mots : « est relatif à l'admission ».
II.-Il est inséré, après le premier alinéa, un alinéa ainsi rédigé :
« Sous réserve des dispositions particulières de l'arrêté du 24 novembre 2001 relatif à l'admission à l'Ecole polytechnique des élèves étrangers, le présent arrêté est également applicable à des candidats étrangers poursuivant leurs études supérieures scientifiques en France. »
III.-Au dernier alinéa, les mots :
― « ne possédant pas la nationalité française » sont remplacés par le mot : « étrangers » ;
― « françaises ou » sont supprimés ;
― « 24 octobre 1995 susvisé » sont remplacés par les mots : « 24 novembre 2001 relatif à l'admission à l'Ecole polytechnique des élèves étrangers ».