I. - Convention collective du 15 mars 1966
(75014 Paris)
Avenant n° 326 du 25 octobre 2013 relatif à la revalorisation de la valeur du point.
II. - Convention collective de la Croix-Rouge française
(75014 Paris)
Avenant n° 3 du 8 octobre 2013 relatif à la révision de la convention collective.
III. - ADPEP
(06000 Nice)
Avenant du 8 novembre 2013 à l'accord du 28 juin 1999 relatif à l'aménagement du temps de travail ― durée, décompte et répartition.
IV. - ACSEA
(14203 Hérouville-Saint-Clair)
Accord du 17 janvier 2013 relatif à la valorisation des titres restaurants.
V. - ATASH
(17370 Saint-Trojan-les Bains)
Accord du 24 janvier 2013 relatif à la gestion des ressources humaines.
VI. - Association Confluence sociale
(44000 Nantes)
1. Accord d'entreprise du 2 mai 2013 relatif à l'indemnisation des jours de carence.
2. Accord d'entreprise du 13 juin 2013 relatif à l'aménagement du temps de travail.
VII. - Association Le Nid basque
(64600 Anglet)
Avenant n° 1 du 23 mars 2012 à l'accord du 28 juin 1999 relatif à l'aménagement annuel de la durée du travail.
VIII. - AAPEI
(67000 Strasbourg)
1. Accord d'entreprise du 21 décembre 2012 relatif aux modalités d'accomplissement de la journée de solidarité.
2. Accord d'entreprise du 5 avril 2013 relatif à l'exercice du droit d'expression.
IX. - Association ACPPA
(69340 Francheville)
Avenant n° 9 du 23 mai 2013 relatif à la modification de la classification et à l'intégration du versement du budget des activités sociales et culturelles.
X. - Association ORSAC
(69002 Lyon)
Accord du 2 septembre 2013 relatif à la mise en place d'un régime complémentaire frais de santé.
XI. - Association sauvegarde de l'adolescence
(75010 Paris)
Accord du 9 juin 2009 relatif à la mise en place d'un régime complémentaire frais de santé.
XII. - Association L'Elan retrouvé
(75009 Paris)
Accord d'entreprise du 17 juin 2013 modifié par avenant du 21 octobre 2013 relatif à l'adaptation du statut en application de l'article L. 2261-14 du code du travail.
XIII. - ADAPEI de Seine-et-Marne
(77000 Melun)
Accord collectif du 8 juillet 2013 relatif à la négociation annuelle 2012.
XIV. - ADAPEI des Vosges
(88027 Epinal)
Accord du 14 juin 2013 relatif aux modalités de don de jours de repos à un salarié parent d'un enfant gravement malade.
XV. - Association hospitalière ― Résidence Les Vergers
(90110 Rougemont-le-Château)
1. Accord d'entreprise du 13 juin 2013 relatif à la mise en place du compte épargne-temps.
2. Accord d'entreprise du 13 juin 2013 relatif aux modalités d'application de la prime décentralisée prévue par l'article A3.1 de la convention collective du 31 octobre 1951.XVI. - Fondation Paul Parquet
(92200 Neuilly-sur-Seine)
Procès-verbal d'accord partiel du 31 janvier 2013 relatif à la négociation annuelle obligatoire.