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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2013-1191 du 18 décembre 2013 modifiant le décret n° 69-942 du 14 octobre 1969 modifié relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille de la jeunesse et des sports)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2013-1191 du 18 décembre 2013 modifiant le décret n° 69-942 du 14 octobre 1969 modifié relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille de la jeunesse et des sports)


Dans le titre, les mots : « et des sports» sont remplacés par les mots : «, des sports et de l'engagement associatif ».