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Article 8 AUTONOME (Arrêté du 27 novembre 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho))

Article 8 AUTONOME (Arrêté du 27 novembre 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho))


Dans l'arrêté du 10 décembre 2012 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Chapalu, dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Monsanto SAS (FR) » sont remplacés par les mots : « Saatzucht Gleisdorf GmgH (AT) ».