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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2013-1071 du 27 novembre 2013 modifiant le décret n° 2008-942 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires des essences)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2013-1071 du 27 novembre 2013 modifiant le décret n° 2008-942 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires des essences)


L'article 5 est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au premier alinéa, les mots : « deux ans » sont remplacés par les mots : « un an » ;
2° Le dernier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« Les conditions d'organisation et de déroulement du stage de formation sont fixées par arrêté du ministre de la défense. »