A N N E X E 311-1. A
Remarques générales pour l'annexe A :
Par règles SOLAS, on entend la version consolidée de SOLAS de 2009.
Sous certains noms d'article, la colonne 5 indique certaines variantes de produits possibles répondant au même nom d'article. Les variantes de produits sont mentionnées de manière indépendante et séparées les unes des autres par une ligne pointillée. Aux fins de certification, seule la variante de produit concernée, le cas échéant, doit être choisie (exemple : A. 1/3.3).
Sigles et abréviations :
A. 1 : amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.
A. 2 : amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.
AC : amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.
CAT : catégorie d'équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388 (2007).
Circ. : circulaire.
COLREG (International Regulations for Preventing Collisions at Sea) : règlement international pour prévenir les abordages en mer.
COMSAR : sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l'OMI.
EN : norme européenne.
ETSI : Institut européen des normes de télécommunications.
Recueil FSS : recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l'incendie.
Recueil FTP : recueil international pour l'application des méthodes d'essai au feu.
Recueil HSC : recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse.
Recueil IBC : recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques.
OACI : Organisation de l'aviation civile internationale.
CEI : Commission électrotechnique internationale.
IGC : recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac.
OMI : Organisation maritime internationale.
ISO (International Standardisation Organisation) : Organisation internationale de normalisation.
UIT : Union internationale des télécommunications.
LSA (Life Saving Appliance) : engin de sauvetage.
MARPOL : convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires.
MEPC : Comité de la protection du milieu marin.
CSM : Comité de la sécurité maritime.
NOx : oxydes d'azote.
SOLAS : convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer.
SOx : oxydes de soufre.
Règ. : règle.
Rés. : résolution.
A N N E X E 311-1. A. 1
ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL EXISTE DÉJÀ DES NORMES D'ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
Notes concernant l'ensemble de l'annexe 311-1. A. 1.
a) Remarque générale : outre les normes d'essai expressément mentionnées, un certain nombre de dispositions, dont le respect doit être contrôlé au cours de l'examen de type (inclus dans l'approbation de type) prévu dans les modules d'évaluation de la conformité définis dans l'annexe B, figurent dans les règles applicables des conventions internationales et les résolutions et circulaires applicables de l'OMI.
b) Colonne 1 : l'article 2 de la directive 2010/68/ UE de la Commission (1) peut s'appliquer (6e modification de la directive sur les équipements marins, ou MED, annexe A).
c) Colonne 1 : l'article 2 de la directive 2011/75/ UE de la Commission (2) peut s'appliquer (7e modification de la directive sur les équipements marins, ou MED, annexe A).
d) Colonne 2 : si les termes : « éléments de systèmes » apparaissent, cela peut signifier qu'un seul élément, un groupe d'éléments ou tout le système doivent être testés afin de vérifier qu'ils répondent aux exigences internationales.
e) Colonne 5 : lorsqu'il est fait référence aux résolutions de l'OMI, seules sont applicables les normes d'essai contenues dans les parties pertinentes des annexes des résolutions, à l'exclusion des dispositions des résolutions elles-mêmes.
f) Colonne 5 : les conventions et normes d'essai internationales s'appliquent dans leur version actualisée. Pour permettre de déterminer avec précision les normes applicables, il faut que les rapports d'essai, les certificats de conformité et les déclarations de conformité mentionnent la norme appliquée avec sa version.
g) Colonne 5 : lorsque deux séries de normes sont séparées par la conjonction « ou », chacune d'elles remplit l'ensemble des exigences d'essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l'OMI ; par conséquent, une seule des deux séries suffit pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d'autres séparateurs (virgule) sont utilisés, toutes les normes mentionnées s'appliquent.
g) Colonne 6 : par : « module H » il faut comprendre : « module H plus certificat d'examen ».
f) Les exigences figurant dans la présente annexe s'entendent sans préjudice des prescriptions de transport prévues par les conventions internationales.