1. Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique « Prothèse de hanche de resurfaçage », est radié le produit suivant :
CODE |
LIBELLÉ |
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Société Biomet France (BIOMET) |
3124790 |
Hanche, tête fémorale tige alliage métal., BIOMET, RECAP/MAGNUM, resurfaçage. |
2. Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique « Têtes et têtes à jupe », est radié le produit suivant :
CODE |
LIBELLÉ |
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Société Biomet France (BIOMET) |
3138762 |
Hanche, tête modulaire, tige alliage métal., BIOMET, M2A/MAGNUM |
3. Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique « Cotyles et cupules », est radié le produit suivant :
CODE |
LIBELLÉ |
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Société Biomet France (BIOMET) |
3135077 |
Hanche, cotyle monobloc non cimenté, alliage métal., BIOMET, RECAP/MAGNUM POROUS |