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Article 2 AUTONOME (Décision n° 2013-732 du 6 novembre 2013 portant désignation d'un membre du comité territorial de l'audiovisuel de Poitiers)
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Article 2 AUTONOME (Décision n° 2013-732 du 6 novembre 2013 portant désignation d'un membre du comité territorial de l'audiovisuel de Poitiers)
La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.