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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 24 octobre 2013 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 24 octobre 2013 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie)


Les annexes 1 et 2 du présent arrêté complètent les annexes des arrêtés des 19 juin 2006, 19 décembre 2006, 22 novembre 2007, 21 juillet 2008, 23 janvier 2009, 28 juin 2010, 15 décembre 2010, 14 décembre 2011, 28 mars 2012, 31 octobre 2012 et 4 juin 2013 susvisés.