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Article AUTONOME (Arrêté du 5 novembre 2013 modifiant et complétant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante)

Article AUTONOME (Arrêté du 5 novembre 2013 modifiant et complétant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante)



A N N E X E


LISTE COMPLÉMENTAIRE D'ÉTABLISSEMENTS SUSCEPTIBLES D'OUVRIR DROIT À L'ALLOCATION DE CESSATION ANTICIPÉE D'ACTIVITÉ DANS LA FABRICATION, LE FLOCAGE ET LE CALORIFUGEAGE

AUVERGNE

Elecro-Métallurgie d'Auvergne
Usine des Ancizes, BP 1, 63770 Les Ancizes
De 1917 à 1926

AUBERT et DUVAL ― Aciérie des Ancizes
 
De 1926 à 1984

Aciéries AUBERT et DUVAL
 
De 1984 à 1986

AUBERT et DUVAL ― Aciérie des Ancizes
 
De 1986 à 1992