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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 5 novembre 2013 portant création de la voie aérienne Y 491 en France métropolitaine)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 5 novembre 2013 portant création de la voie aérienne Y 491 en France métropolitaine)


L'arrêté du 5 octobre 2006 portant création de la voie aérienne Y 491 en France métropolitaine est abrogé.