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Article AUTONOME (Décret n° 2013-1023 du 13 novembre 2013 portant transfert de crédits)

Article AUTONOME (Décret n° 2013-1023 du 13 novembre 2013 portant transfert de crédits)



A N N E X E
TABLEAU 1




INTITULÉ DE LA MISSION, DU PROGRAMME, DE LA DOTATION

NUMÉRO
du programme
ou de la dotation

AUTORISATIONS
d'engagement annulées
(en euros)

CRÉDITS
de paiement annulés
(en euros)

Culture


2 573 179

2 573 179

Transmission des savoirs et démocratisation de la culture

224

2 573 179

2 573 179

Dont titre

 

2 573 179

2 573 179

Totaux

 

2 573 179

2 573 179

Dont titre 2

 

2 573 179

2 573 179



TABLEAU 2



INTITULÉ DE LA MISSION, DU PROGRAMME, DE LA DOTATION

NUMÉRO
du programme
ou de la dotation

AUTORISATIONS
d'engagement ouvertes
(en euros)

CRÉDITS
de paiement ouverts
(en euros)

Ecologie, développement et aménagement durables


2 573 179

2 573 179

Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

217

2 573 179

2 573 179

Dont titre

 

2 573 179

2 573 179

Totaux

 

2 573 179

2 573 179

Dont titre 2

 

2 573 179

2 573 179



TABLEAU 3



INTITULÉ DE LA MISSION, DU PROGRAMME, DE LA DOTATION

NUMÉRO
du programme

RÉVISION
des ETPT

Culture et communication


― 33

Transmission des savoirs et démocratisation de la culture

224

― 33

Ecologie, développement durable et énergie


33

Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

217

33