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Article AUTONOME (Arrêté du 5 novembre 2013 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2013)

Article AUTONOME (Arrêté du 5 novembre 2013 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2013)



A N N E X E
AIGUILLAT
Squalus acanthias
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux de l'UE
des zones II a et IV (1)

Eaux UE et eaux internationales
des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV (1)

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

Total

0

0

(1) Y compris les captures à la palangre de requin-hâ (Galeorhinus galeus), squale liche (Dalatias licha), squale savate (Deania calcea), squale-chagrin de l'Atlantique (Centrophorus squamosus), sagre rude (Etmopterus princeps), sagre nain (Etmopterus pusillus), pailona commun (Centroscymnus coelolepis) et aiguillat commun (Squalus acanthias). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer.


ANCHOIS
Engraulis encrasicolus
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VIII
Du 1er juillet 2013 au 30 juin 2014

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

228

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

57

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

2 572

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

654

Total

3 520


AUTRES ESPÈCES (1)
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux des îles Féroé
de la zone V b

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

0


(1) A l'exclusion des espèces sans valeur commerciale.


BAUDROIE
Lophiidae
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

VI, eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b
et eaux internationales
des zones XII et XIV

VII

Dont pêchable
en zone
VIII a, b, d, e

VIII a, b, d, e

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

436

314

15

99

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

217

1 188

58

422

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

135

7

9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

919

45

9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

18

989

48

620

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

1 864

91

506

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

2

0

421

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

340

16

61

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

2

0

196

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

1 598

11 809

573

4 299

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

231

11

755

Total

2 269

17 793

864

7 397


BROSME
Brosme brosme
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, II et XIV (1)

Eaux UE
de la zone IV

Eaux UE
et eaux internationales
des zones V, VI et VII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

0

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

0

3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

6,7

34

88

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

7

530,4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

0

Total

6,7

41

624,4

(1) Exclusivement pour les prises accessoires. Aucune pêche ciblée n'est autorisée dans le cadre de ce quota.


CABILLAUD (1/2)
Gadus morhua
(En tonnes)





ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

IV, eaux UE
des zones II a ;
partie de la zone III a
non compris
dans le Skagerrak ni
dans le Kattegat

VI 2 b ; eaux UE et eaux
internationales de la
zone V b
à l'ouest de 12° 00' O
et des zones XII et XIV

VI a ; eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b
à l'est de 12° 00' O (1)

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

5

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

530

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

244

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

2

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

38

11

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

0

Total

819

12

0

(1) Les prises accessoires de cabillaud dans la zone couverte par le présent TAC peuvent être débarquées à condition qu'elles ne représentent pas plus de 1,5 % des captures totales en poids vif détenues à bord par sortie de pêche.


CABILLAUD (2/2)
Gadus morhua
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

VII a

VII d

VII b, c, e-k,
VIII, IX, X,
eaux UE
de la zone
COPACE 34.1.1

Eaux norvégiennes
des zones I et II

Eaux
internationales
des zones I
et II b (1)

Navire adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

0

363

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

334

2

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

12

1 143

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

674

97

3 515

4 305

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

1

0

186

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

20

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

227

211

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

5

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

154

5 784

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

10

0

232

0

0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs :


 

 

 

 

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Nord - Pas-de-Calais

0

17

12

0

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie

0

2

2

0

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie

0

15

18

0

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne

0

2

4

0

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine

0

3

134

0

0

Total

11

1 440

8 213

3 515

4 305

(1) Les prises accessoires d'églefin peuvent représenter jusqu'à 15 % des débarquements par trait. Les quantités de prises accessoires d'églefin viennent s'ajouter au quota de capture de cabillaud.


CHINCHARD
Trachurus spp.
(En tonnes)





ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
des zones IV b, IV c
et VII d (1) (2)

Eaux UE des zones II a, IV a ; VI,
VII a-c, VII e-k,
VIII a, VII b, VIII d
et VIII e ; eaux de l'UE et
eaux internationales de la zone V b ;
eaux internationales
des zones XII et XIV (2) (3) (4)

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

21

22

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

627

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

378

38

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

18

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1 154

6 317

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

84

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

57

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

92

118

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

17

4 047

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

813

Total

1 662

12 141

(1) Il est possible de comptabiliser jusqu'à 67 tonnes de ce quota exploité dans la division VII d comme étant pêché sur le quota concernant la zone suivante : eaux de l'UE des zones II a, IV a, VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, VIII b, VIII d et VIII e ; eaux de l'UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV.
(2) Au moins 95 % des débarquements imputés sur ce quota doivent être constitués de chinchard.
(3) Il est possible de comptabiliser jusqu'à 315 tonnes du quota exploité dans les eaux de l'UE des zones II a ou IV a avant le 30 juin 2013 comme étant pêché sur le quota concernant les eaux de l'UE des zones IV b, IV c et VII d.
(4) Jusqu'à 315 tonnes de ce quota peuvent être pêchés dans la zone VII d.


CARDINE
Lepidorhombus spp.
(En tonnes)





ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

VI ; eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b ;
eaux internationales
des zones XII et XIV

VII

VII a, b d, e

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

54

10

7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

50

554

70

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

16

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

143

3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

52

611

6

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

136

1 765

99

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

3

93

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

5

11

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

1 211

3 959

829

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

12

74

46

Total

1 515

7 140

1 164


DORADE ROSE (PAGEOT ROSE)
Pagellus bogaraveo
(En tonnes)





ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones VI, VII et VIII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

1,8

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

1,2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0,0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0,5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1,9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0,5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0,0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0,5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0,0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

62,8

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

2,7

Total

71,9


ÉGLEFIN
Melanogrammus aeglefinus
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux norvégiennes
des zones I et II

IV, eaux UE
de la zone II a

VII a

VII b-k, VIII, IX
X, eaux UE de
la zone Copace
34.1.1

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

0

0

15

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

0

1

343

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

41

0

14

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

1 003

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

238

1 218

15

196

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

1

320

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

0

321

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

14

78

6 646

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

1

20

Total

238

1 273

96

8 878


FLÉTAN NOIR
Reinhardtius hippoglossoides
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV,
eaux UE et eaux internationales
des zones V b et VI

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

470

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

127

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

598


GERMON
Thunnus alalunga
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Océan Atlantique
au nord de 5° Nord

Océan Atlantique
au sud de 5° Nord

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

34

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

1 013

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

2

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

119

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

210

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

53

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

35

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

43

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

3 011

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

873

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel

0

249,5

Total

5 393

249,5


GRANDE ARGENTINE
Argentinas silus
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones V, VI et VII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

6

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

7


GRENADIER DE ROCHE
Coryphaenoides rupestris
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)


Eaux UE
et eaux internationales
des zones V b, VI,
et VII (1)

Eaux UE et eaux internationales
des zones VIII, IX, X, XII et XIV (2)

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

13

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

23

5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1 018

55

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

2 984

74

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

TOTAL

4 038

134

(1) Un maximum de 353 tonnes peut être pêché dans les eaux UE et les eaux internationales des zones VIII, IX, X, XII et XIV.
(2) Un maximum de 11 tonnes peut être pêché dans les eaux UE et les eaux internationales des zones V b, VI et VII.


HARENG
Clupea harengus
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)


Eaux UE,
norvégiennes
et internationales
des zones I et II

Eaux UE et eaux
norvégiennes
de la zone IV
au nord
de 53° 30' N
(1)

IV c, VII d
(1) (2) (3)

Eaux UE et eaux
internationales
des zones V b, VI b
et VI a N

VII e, f

VII g, h, j, k
(4)

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

0

15

0

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

0

4

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

1 017

0

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

2

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

18 460

12 970

590

463

1 199

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

1

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

1

0

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

23

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

1

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

0

0

0

0

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

1

0

0

0

Total

0

18 460

14 035

590

465

1 200

(1) Exclusivement pour les débarquements de hareng commun capturé en tant que prise accessoire dans des pêcheries utilisant des filets dont le maillage est inférieur à 32 mm.
(2) Jusque 6 517 tonnes de ce quota peuvent être pêchés dans la zone IV b.
(3) Excepté le stock de Blackwater : il s'agit du stock de hareng commun de la région maritime située dans l'estuaire de la Tamise à l'intérieur d'une zone délimitée par une ligne de rhumb partant plein sud de Landguard Point (51° 56' N, 1° 19,1' E) jusqu'à la latitude 51° 33' N et, de là, plein ouest jusqu'à un point situé sur la côte du Royaume-Uni.
(4) Cette zone est augmentée du secteur délimité :
― au nord par la latitude 52° 30' N ;
― au sud par la latitude 52° 00' N ;
― à l'ouest par les côtes de l'Irlande ;
― à l'est par les côtes du Royaume-Uni.


HOPLOSTÈTE ORANGE
Hoplostethus atlanticus
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
et eaux internationales
de la zone VI

Eaux UE
et eaux internationales
de la zone VII

Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, II, III, IV, V, VIII, IX, X, XII et XIV

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

0

Total

0

0

0


LANGOUSTINE
Nephrops norvegicus
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

VII

Dont au maximum les quotas ci-dessous peuvent être pêchés dans le banc de Porcupine (unité 16)

VIII a, b, d, e

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

10

1

73

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

61

4

75

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

9

0

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

12

1

93

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

103

2

6

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

123

7

52

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

94

6

315

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

1

0

53

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

4 979

247

3 370

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

258

16

156

Total

5 650

284

4 195


LIEU JAUNE (1/2)
Pollachius pollachius
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

132

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

131

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1 304

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

467

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

200

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

4

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

2 074

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

42

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

4 705

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

175

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Nord - Pas-de-Calais

6

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie

31

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie

18

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne

49

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine

50

Total

9 388


LIEU JAUNE (2/2)
Pollachius pollachius
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VIII a, b, d, e

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

54

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

31

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

29

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

42

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

74

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

1 033

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

175

Total

1 442


LIEU NOIR
Pollachius virens
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux norvégiennes
des zones I et II

III a, IV, eaux UE des zones II a, III b, c et
subdivisions 22-32

VI, eaux UE et eaux
internationales des
zones V b, XII et XIV

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

0

58

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

0

187

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

519

16 581,5

1 127

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

130

3 422

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

0

Total

519

16 711,5

4 794


LIMANDE ET FLET
Limanda limanda, platichthys flesus
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

149

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

63

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

216


LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE
Microstomus kitt, glyptocephalus cynoglossus
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

222

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

31

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

261


LINGUE BLEUE
Molva dypterigia
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)


Eaux UE
et eaux internationales
des zones II et IV

Eaux UE
et eaux internationales
des zones V b, VI et VII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

39

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

26

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

12

552

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

8

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

17

1 614

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

Total

29

2 239


LINGUE ET LINGUE BLEUE
Molva molva, molva dypterigia
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux des îles Féroé
de la zone V b

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

0


MAQUEREAU
Scomber scombrus
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

III a, IV ; eaux UE des zones
II a, III b, III c, III d

VI, VII, VIII a, b, d, e ;
eaux UE et eaux
internationales de la zone
V b ; eaux internationales
des zones II a, XII et XIV

VIII c, IX et X ;
eaux UE de la zone
COPACE 34.1.1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

636

390

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

586

1 612

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

56

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1 139

10 467

6

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

192

126

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

141

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

1 764

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

17

10

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

1 124

457

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

476

48

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Nord - Pas-de-Calais

0

36

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie

0

50

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie

0

88

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne

0

33

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime des Pays de la Loire

0

0

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Poitou-Charentes

0

0

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine

0

0

0

Total

1 725

16 692

1 037


LINGUE FRANCHE
Molva molva
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux
internationales
des zones I et II

Eaux UE
de la zone IV

Eaux UE et eaux
internationales
de la zone V

Eaux UE et eaux
internationales
des zones VI, VII,
VIII, IX, X, XII
et XIV

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

0

0

62

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

6

0

157

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

12

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

149

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

8,9

113

3

136

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

87

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

0

9

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

0

82

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

11

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

4

3

1 956

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

0

40

Total

8,9

123

6

2 701


MERLAN
Merlangius merlangus
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

IV, eaux UE
de la zone II a

VI ; eaux UE
et eaux
internationales
de la zone V b ;
eaux
internationales des
zones XII et XIV

VII a

VII b à k

VIII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

66

3

0

173

89

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

9

0

436

111

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

1 814

0

0

4 154

3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

7

0

0

1 060

3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

440

0

0

2 021

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

1

0

331

117

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

0

0

225

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

0

1 224

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

1

107

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

43

22

3

6 016

937

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

0

160

813

Total

2 370

35

3

15 576

2 405


MERLAN BLEU
Micromesistius poutassou
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a,
b, d, e, XII et XIV

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

13 035

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

13 035


MERLU
Merluccius merluccius
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
des zones II a, IV

VI, VII, eaux UE
et eaux
internationales
de la zone V b et eaux
internationales des
zones XII et XIV

VIII a, b, d, e

VIII c, IX et X ; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

31

564

329

97

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

2 159

1 962

167

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

38

2

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

210

17

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

926

2 903

826

35

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

2 152

1 798

321

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

2

519

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

59

28

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

135

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

26

6 224

7 734

331

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

155

1 786

0

Total

983

14 466

15 136

951


MOSTELLE DE FOND
Phycis spp.
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

12

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

27

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

30

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

14

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

644

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

727


PLIE
Pleuronectes platessa
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

IV, eaux UE de la zone II a,
partie de la zone III a
non comprise dans le Skagerrak
ni dans le Kattegat

VII d, e

VII f, g

VII h, j, k

VIII, IX, X, eaux
UE de la zone
COPACE 34.1.1

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

14

238

2

2

7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

0

3

3

14

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

507

766

1

0

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

102

8

0

11

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

185

1 091

1

0

16

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

2

2

7

19

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

0

0

17

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

4

707

1

1

18

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

2

2

0

0

30

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

91

241

74

41

106

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

3

0

1

74

Total

803

3 152

92

55

313


RAIES
Rajidae
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones II a
et IV (1)

Eaux UE des zones VI a, VI b, VII a-c, et VII e-k (2)

Eaux UE de la zone VII d (3)

Eaux UE des zones VIII
et IX (4)

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

1

190

42

55

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

64

0

29

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

22

46

55

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

355

2

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

16

165

245

130

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

81

0

76

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

0

143

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

335

337

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

100

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

1

2 986

1

1 125

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

50

0

76

Total

40

4 272

682

1 738

(1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/2AC4-C), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/2AC4-C), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/2AC4-C), de raie douce (Raja montagui) (RJM/2AC4-C) et de raie radiée (Amblyraja radiata) (RJR/2AC4-C) sont déclarées séparément.
Quota de prises accessoires. Ces espèces ne peuvent représenter plus de 25 % en poids vif des captures détenues à bord par sortie de pêche. Cette condition s'applique uniquement aux navires d'une longueur hors tout supérieure à 15 mètres.
Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.
(2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/67AKXD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/67AKXD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/67AKXD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/67AKXD), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/67AKXD), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/67AKXD) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/67AKXD) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis), au pocheteau de Norvège (Raja [Dipturus] nidarosiensis) et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.
(3) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/07D), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/07D), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/07D), de raie douce (Raja montagui) (RJM/07D), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/07D) et de raie radiée (Amblyraja radiata) (RJR/07D) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis) ni à la raie brunette (Raja undulata). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.
(4) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/89-C), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/89-C) et de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/89-C) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis) et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.


REQUINS DES GRANDS FONDS


Apristurus spp., Chlamydoselachus anguineus, Centrophorus granulosus, Centrophorus squamosus, Centroscymnus coelolepis, Centroscymnus crepidater, Centroscyllium fabricii, Deania calcea, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Galeus melastomus, Galeus murinus, Hexanchus griseus, Oxynotus paradoxus, Scymnodon ringens, Somniosus microcephalus


(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones V, VI, VII, VIII et IX

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

0


REQUIN TAUPE
Lamna nasus
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones III, IV, V, VI, VII, VIII,
IX, X et XII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

0


SABRE NOIR
Aphanopus carbo
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, II,
III et IV

Eaux UE
et eaux internationales
des zones V, VI,
VII et XII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

11

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

1

12

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1

556

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

1

2 301

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

Total

3

2 887


SÉBASTE
Sebaste spp.
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennes
des zones I et II

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

84

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

84


SOLE
Solea solea
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)


Eaux UE des zones II
et IV

VII d

VII e

VII f, g

VII h, j, k

VIII a, b

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

15

234

47

2

3

85

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

0

0

2

9

658

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

214

383

0

0

0

3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

30

70

6

0

5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

602

2 211

2

3

3

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

3

0

2

5

444

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

2

0

0

0

449

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

500

129

2

1

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

5

0

0

3

541

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

1

128

116

53

81

1 127

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

9

2

7

1

806

Total

832

3 505

366

77

106

4 120