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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 17 juillet 2013 portant homologation du circuit de vitesse de Chenevières (Meurthe-et-Moselle))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 17 juillet 2013 portant homologation du circuit de vitesse de Chenevières (Meurthe-et-Moselle))


Le 4 de l'article 4 de l'arrêté du 17 juillet 2013 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« 4. A l'exception de trois dimanches par an, le nombre de véhicules admis à circuler simultanément le dimanche sur le circuit est limité à 12. »