Article 2 AUTONOME (Arrêté du 22 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995)

Le présent arrêté est applicable à compter de la session 2014 du baccalauréat général.
Les modifications apportées par l'arrêté du 31 mai 2013 à l'arrêté du 15 septembre 1993 relatives à la série littéraire (L) sont remplacées par les modifications apportées par le présent arrêté.