Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 octobre 2013 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique de la classe de troisième du collège)

L'arrêté du 15 juin 2012 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique dans les classes de troisième conduisant au diplôme national du brevet, option internationale, est abrogé.