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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 octobre 2013 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique de la classe de troisième du collège)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 octobre 2013 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique de la classe de troisième du collège)


Les dispositions de l'annexe 4 de l'arrêté du 29 mai 2012 relatif à l'adaptation du programme national d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les collectivités d'outre-mer (COM) de Nouvelle-Calédonie, de Polynésie française et de Wallis-et-Futuna dans les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège sont remplacées par les dispositions de l'annexe 3 du présent arrêté.