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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 octobre 2013 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique de la classe de troisième du collège)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 octobre 2013 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique de la classe de troisième du collège)


Les dispositions de l'annexe 4 de l'arrêté du 29 mai 2012 relatif à l'adaptation du programme national d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les départements et régions d'outre-mer (DROM) de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de La Réunion dans les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège sont remplacées par les dispositions de l'annexe 2 du présent arrêté.