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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2013-671 du 25 septembre 2013 autorisant la SA Sud Radio Services à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Sud Radio)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2013-671 du 25 septembre 2013 autorisant la SA Sud Radio Services à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Sud Radio)


La SA Sud Radio Services est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention susvisée et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Sud Radio.