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Article 5 AUTONOME (Arrêté du 7 octobre 2013 portant délégation de signature (direction des sports))

Article 5 AUTONOME (Arrêté du 7 octobre 2013 portant délégation de signature (direction des sports))


Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.