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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 5 novembre 2008 relatif au titre professionnel de conducteur(trice) de machines de plasturgie)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 5 novembre 2008 relatif au titre professionnel de conducteur(trice) de machines de plasturgie)


Les dispositions du dernier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 5 novembre 2008 sont remplacées par :
« Le titre professionnel de conducteur (trice) de machines de plasturgie est enregistré au répertoire national des certifications professionnelles pour une durée de cinq ans à compter du 18 novembre 2013. »