Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 août 2013 fixant l'organisation et le contenu de la formation d'adaptation à l'emploi des membres du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers)

L'arrêté du 30 juin 1992 relatif à la formation d'adaptation à l'emploi des adjoints techniques est abrogé.