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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 11 septembre 2013 pris en application de l'article R. 212-8 du code du sport)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 11 septembre 2013 pris en application de l'article R. 212-8 du code du sport)


Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.