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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 septembre 2013 retirant l'agrément à un centre de formation de volley-ball)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 septembre 2013 retirant l'agrément à un centre de formation de volley-ball)


L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport délivré par arrêté du 3 août 2011 est retiré à la personne morale dénommée Association foyer laïque Saint-Quentin volley-ball (masculin).
A l'article 1er de l'arrêté du 3 août 2011 relatif aux agréments des centres de formation de volley-ball, les mots : « Association foyer laïque Saint-Quentin volley-ball (masculin) » sont supprimés.