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Article 12 AUTONOME (Arrêté du 26 août 2013 relatif aux installations de combustion d'une puissance supérieure ou égale à 20 MW soumises à autorisation au titre de la rubrique 2910 et de la rubrique 2931)

I. ― a) Les moteurs dont l'autorisation initiale a été accordée après l'entrée en vigueur du présent arrêté, à l'exception de ceux qui ont fait l'objet d'une demande complète d'autorisation avant cette date pour autant que l'installation ait été mise en service au plus tard le 7 janvier 2014, respectent les valeurs limites d'émission suivantes :

COMBUSTIBLE	PUISSANCE, P (MW)	SO2 (mg/Nm³)	NOx (mg/Nm³)	POUSSIÈRES (mg/Nm³)	CO (mg/Nm³)
Fioul domestique	P < 50	60	225 (2)	30	250
	50 ≤ P < 100		225
	100 ≤ P < 300		225
	300 ≤ P		225
Autres combustibles liquides	P < 50	300 (1)	225 (2)	40	250
	50 ≤ P < 100		225
	100 ≤ P < 300		225
	300 ≤ P		225
Gaz naturel	P < 50	10	100 (3)(4)	10	100
	50 ≤ P < 100		75
	100 ≤ P < 300		75
	300 ≤ P		75
Autres combustibles gazeux	P < 50	10	100	10	250
	50 ≤ P < 100		75		100
	100 ≤ P < 300		75		100
	300 ≤ P		75		100

b) En fonction des renvois du tableau du point I (a) et lorsque les installations respectent les conditions déterminées dans le tableau du présent alinéa, les valeurs limites d'émission suivantes remplacent les valeurs limites d'émission fixées au point I (a).

RENVOI	CONDITIONS	VALEUR LIMITE D'ÉMISSION (mg/Nm³)
(1)	Installation située en ZNI.	SO2 : 565
(2)	Moteur fonctionnant moins de 500 heures d'exploitation par an.	NOx : 750
(3)	Moteur fonctionnant moins de 500 heures d'exploitation par an.	NOx : 130
(4)	Moteur utilisant un système d'allumage par injection pilote (moteur dual fioul en mode gaz).	NOx : 130

II. ― a) Les moteurs qui ne relèvent pas du I du présent article respectent les valeurs limites d'émission suivantes :

COMBUSTIBLE	PUISSANCE, P (MW)	SO2 (mg/Nm³)	NOx (mg/Nm³)	POUSSIÈRES (mg/Nm³)	CO (mg/Nm³)
Fioul domestique	P < 50	60	225 (2)	30	250
	50 ≤ P < 100		225
	100 ≤ P < 300		225
	300 ≤ P		225
Autres combustibles liquides	P < 50	300 (1)	225 (2)	40	250
	50 ≤ P < 100		225
	100 ≤ P < 300		225
	300 ≤ P		225
Gaz naturel	P < 50	10	130 (3)(4)	10	100
	50 ≤ P < 100		100
	100 ≤ P < 300		100
	300 ≤ P		100
Autres combustibles gazeux	P < 50	10	130	10	250
	50 ≤ P < 100		100		100
	100 ≤ P < 300		100		100
	300 ≤ P		100		100

b) En fonction des renvois du tableau du point II (a) et lorsque les installations respectent les conditions déterminées dans le tableau du présent alinéa, les valeurs limites d'émission suivantes remplacent les valeurs limites d'émission fixées au point II (a).

RENVOI	CONDITIONS	VALEUR LIMITE D'ÉMISSION (mg/Nm³)
(1)	Installation située en ZNI.	SO2 : 565
(2)	Moteur fonctionnant moins de 500 heures d'exploitation par an.	NOx : 750
(3)	Moteur fonctionnant moins de 500 heures d'exploitation par an.	NOx : 190
(4)	Moteur utilisant un système d'allumage par injection pilote (moteur dual fioul en mode gaz).	NOx : 190