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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2013-854 du 24 septembre 2013 portant création d'une allocation versée par le fonds de prévoyance militaire)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2013-854 du 24 septembre 2013 portant création d'une allocation versée par le fonds de prévoyance militaire)


Le premier alinéa de l'article D. 4123-2 du code de la défense est ainsi modifié :
1° Après les mots : « des allocations en cas », sont insérés les mots : « de blessure, » ;
2° Après les mots : « dans le cas où », sont insérés les mots : « la blessure, ».