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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 21 mars 2012 portant homologation du circuit de vitesse du Val de Vienne au Vigeant (Vienne))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 21 mars 2012 portant homologation du circuit de vitesse du Val de Vienne au Vigeant (Vienne))


Le plan-masse annexé à l'arrêté du 21 mars 2012 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (*).