Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 21 mars 2012 portant homologation du circuit de vitesse du Val de Vienne au Vigeant (Vienne))

Le plan-masse annexé à l'arrêté du 21 mars 2012 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (*).