Tableau B. ― Réduction du nombre de passagers en fonction de la durée de navigation
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NAVIGATION INFÉRIEURE à trois heures |
NAVIGATION À LA JOURNÉE inférieure à douze heures |
NAVIGATION COMPRISE entre douze heures et vingt-quatre heures |
NAVIGATION SUPÉRIEURE à vingt-quatre heures |
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Nombre de passagers initial défini à l'article 5, éventuellement réduit en application des articles 6 et 7. |
Nombre de passagers initial défini à l'article 5, éventuellement réduit en application des articles 6 et 7 et du respect des normes d'hygiène. |
Nombre de passagers initial défini à l'article 5, éventuellement réduit en application des articles 6 et 7 et du respect des normes d'hygiène et d'habitabilité (locaux sanitaires et réfectoires). |
Nombre de passagers initial défini à l'article 5, éventuellement réduit en application des articles 6 et 7 et du respect des normes d'hygiène et d'habitabilité (locaux sanitaires, réfectoires et couchage). |