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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 septembre 2013 portant homologation du circuit de vitesse de Haute-Saintonge (La Genétouze, Charente-Maritime))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 septembre 2013 portant homologation du circuit de vitesse de Haute-Saintonge (La Genétouze, Charente-Maritime))


Le circuit de vitesse de Haute-Saintonge (La Genétouze, Charente-Maritime), tel qu'il est décrit au plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans pour toutes les catégories de véhicules, à l'exclusion des Formules 1.