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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 août 2013 modifiant l'arrêté du 3 janvier 2011 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Epinal (88))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 août 2013 modifiant l'arrêté du 3 janvier 2011 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Epinal (88))


L'arrêté du 3 janvier 2011 susviséest modifié ainsi qu'il suit :
1° L'article 1er est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1er.-Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO), sis 3, allée des Noisetiers, 88000 Epinal. » ;
2° L'article 3 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 3.-Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est constitué de deux unités se répartissant comme suit :
― une unité éducative de milieu ouvert, dénommée " Epinal 1 ”, sise 3, allée des Noisetiers, 88000 Epinal ;
― une unité éducative de milieu ouvert, dénommée " Epinal 2 ”, sise 3, allée des Noisetiers, 88000 Epinal. »