Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 10 septembre 2013 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)

Article AUTONOME (Arrêté du 10 septembre 2013 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)



A N N E X E S
A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 22 juillet 2013


Commune de Sommelans (1).


DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Inondations et coulées de boue du 23 juillet 2013


Communes de Langy (1), Rongères (1).


DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2013


Communes de Brusquet (Le) (1), Javie (La).


DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondations et coulées de boue du 29 juillet 2013


Communes de Bollène-Vésubie (La) (1), Levens, Roquebillière (1).


DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Inondations et coulées de boue du 19 juin 2013


Commune de Louptière-Thénard (La) (1).


Inondations et coulées de boue du 23 juillet 2013


Commune de Mesnil-Sellières (1).


Inondations par remontée de nappe naturelle
du 4 mai 2013 au 9 mai 2013


Commune de Saint-Mards-en-Othe (1).


Inondations par remontée de nappe naturelle
du 6 mai 2013 au 13 mai 2013


Communes de Lavau, Saint-Julien-les-Villas.


Inondations par remontée de nappe naturelle
du 12 mai 2013 au 14 mai 2013


Commune de Mériot (Le).


Inondations par remontée de nappe naturelle
du 15 mai 2013 au 3 juin 2013


Commune de Vauchassis (1).


DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Inondations et coulées de boue
du 30 mai 2013 au 31 mai 2013


Commune de Pezens.


DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2013


Communes de Bastide-l'Évêque (La), Baraqueville, Fouillade (La), Lunac (1), Morlhon-le-Haut (1), Naucelle (1), Olemps, Saint-Salvadou (1), Sanvensa.


DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Inondations et coulées de boue du 22 juillet 2013


Communes d'Anguerny (1), Anisy (1), Bénouville, Biéville-Beuville (1), Blainville-sur-Orne, Bretteville-sur-Odon, Caen, Cambes-en-Plaine (1), Colombelles, Colomby-sur-Thaon (1), Fleury-sur-Orne, Hérouville-Saint-Clair, Ifs (1), Louvigny, Mathieu (2), Mondeville, Périers-sur-le-Dan (1), Saint-Contest (1), Villons-les-Buissons (1).


DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Inondations et coulées de boue du 19 juin 2013


Commune de Benest (1).


Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2013


Communes de Boutiers-Saint-Trojan, Cognac, Courcôme (1), Couronne (La) (1), Puymoyen (1), Réparsac (1), Roullet-Saint-Estèphe, Ruffec, Saint-Yrieix-sur-Charente, Sigogne (1), Sonneville (1).


DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Inondations et coulées de boue du 9 juin 2013


Communes de Missery (2), Villaines-les-Prévôtes (2).


Inondations et coulées de boue du 19 juin 2013


Commune de Savoisy (1).


Inondations et coulées de boue
du 19 juin 2013 au 20 juin 2013


Communes d'Aubigny-en-Plaine (2), Brazey-en-Plaine, Charrey-sur-Saône, Pouilly-sur-Saône, Seurre.


Inondations et coulées de boue du 20 juin 2013


Communes de Bessey-lès-Cîteaux (1), Bonnencontre, Glanon, Labergement-lès-Seurre, Magny-lès-Aubigny (1), Tart-le-Bas (2).


Inondations par remontée de nappe naturelle
du 3 mai 2013 au 5 mai 2013


Commune de Lamargelle (1).


DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondations et coulées de boue du 9 juin 2013


Commune de Marcillac-Saint-Quentin (1).


DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Inondations et coulées de boue du 17 juin 2013


Communes de Charray (1), Châteaudun, Civry (1), Ferté-Villeneuil (La) (1), Jallans (1), Lutz-en-Dunois (1), Mée (Le) (1), Nottonville (1), Ozoir-le-Breuil (1), Romilly-sur-Aigre (1), Thiville (1), Varize (1).


DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE
Inondations et coulées de boue du 7 juin 2013


Commune de Querrien (1).


Inondations et coulées de boue du 20 juillet 2013


Commune de Douarnenez (2).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue
du 30 mai 2013 au 31 mai 2013


Communes d'Aignes (1), Aureville (1).


DÉPARTEMENT DU GERS
Inondations et coulées de boue
du 30 mai 2013 au 31 mai 2013


Commune de Sarrant.


Inondations et coulées de boue
du 30 mai 2013 au 1er juin 2013


Commune d'Eauze (1).


DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Inondations et coulées de boue
du 8 juin 2013 au 9 juin 2013


Communes de Cadaujac, Langoiran, Quinsac.


Inondations et coulées de boue
du 18 juin 2013 au 19 juin 2013


Commune de Marimbault (1).


Inondations et coulées de boue
du 26 juillet 2013 au 27 juillet 2013


Communes d'Arcachon (1), Artigues-près-Bordeaux (2), Bassens, Bayon-sur-Gironde, Bègles, Bordeaux, Bouliac, Bourg, Bouscat (Le), Bruges, Canéjan (1), Carbon-Blanc, Cenon, Floirac, Gradignan (2), Gujan-Mestras (1), Latresne, Léognan (2), Mérignac (3), Pessac (1), Pompignac (2), Sainte-Eulalie (1), Saint-Loubès, Talence (1), Teste-de-Buch (La) (1), Tresses (1), Yvrac (1).


Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2013


Communes d'Asques, Beychac-et-Caillau (1), Cadillac-en-Fronsadais, Izon, Libourne, Périssac (1), Pomerol (2), Saint-André-de-Cubzac, Saint-Martin-du-Bois (2), Saint-Romain-la-Virvée, Vérac (1), Villenave-d'Ornon.


DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE
Inondations et coulées de boue du 7 juin 2013


Communes de Dol-de-Bretagne (2), Iffendic.


Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2013


Commune de Nouvoitou.


DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 9 juin 2013


Commune de Civray-sur-Esves (1).


Inondations et coulées de boue du 17 juin 2013


Communes d'Auzouer-en-Touraine (1), Fondettes, Neuillé-le-Lierre (1), Saint-Cyr-sur-Loire.


Inondations et coulées de boue
du 17 juin 2013 au 19 juin 2013


Communes de Champigny-sur-Veude (1), Chaveignes (1), Cinais, Cravant-les-Côteaux, Richelieu (1).


Inondations et coulées de boue
du 18 juin 2013 au 19 juin 2013


Commune de Seuilly (1).


Inondations et coulées de boue du 19 juin 2013


Communes de Braye-sous-Faye (1), Candes-Saint-Martin, Chinon, Couziers, Ile-Bouchard (L'), Lerné (1), Marçay (1), Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay.


DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Inondations et coulées de boue
du 2 mai 2013 au 3 mai 2013


Communes de Chasse-sur-Rhône, Seyssuel.


DÉPARTEMENT DES LANDES
Inondations et coulées de boue du 9 juin 2013


Commune de Commensacq (1).


DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Inondations et coulées de boue du 7 juin 2013


Commune de Carquefou (1).


Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2013


Communes de Couëron, Pellerin (Le), Sautron (1).


DÉPARTEMENT DU LOIRET
Inondations et coulées de boue du 9 juin 2013


Communes de Coudroy (1), Nogent-sur-Vernisson (1), Noyers (1), Varennes-Changy (1).


Inondations et coulées de boue du 19 juin 2013


Communes d'Amilly, Chapelle-sur-Aveyron (La) (1), Châtillon-Coligny, Noyers (2), Puiseaux.


DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue
du 20 janvier 2013 au 21 janvier 2013


Commune de Bruch.


Inondations et coulées de boue
du 29 mai 2013 au 31 mai 2013


Communes de Clermont-Dessous, Estillac.


DÉPARTEMENT DE LA MARNE
Inondations et coulées de boue du 19 juin 2013


Communes de Champillon, Dizy, Hautvillers.


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Inondations et coulées de boue
du 2 mai 2013 au 4 mai 2013


Communes de Chaumont (1), Val-d'Esnoms (Le) (1).


Inondations et coulées de boue
du 19 juin 2013 au 20 juin 2013


Commune d'Ecot-la-Combe (1).


DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE
Inondations et coulées de boue du 21 juillet 2013


Commune de Gravelle (La) (1).


Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2013


Communes d'Andouillé (3), Aron (1), Genest-Saint-Isle (Le) (2), Mayenne, Saint-Baudelle, Saint-Jean-sur-Mayenne (2).


DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 20 juin 2013


Communes de Kœnigsmacker, Sainte-Marie-aux-Chênes (1).


DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Inondations et coulées de boue du 2 mai 2013


Commune de Dirol.


DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations et coulées de boue du 8 mai 2013


Commune de Marbaix (1).


Inondations et coulées de boue du 20 juin 2013


Commune de Fenain (2).


DÉPARTEMENT DE L'OISE
Inondations et coulées de boue du 26 juillet 2013


Communes de Lacroix-Saint-Ouen, Meux (Le), Mogneville (1).


DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue du 26 juillet 2013


Communes d'Anzin-Saint-Aubin (1), Méricourt (1).


DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 18 juin 2013 au 19 juin 2013


Commune de Saint-Amant-Tallende (1).


DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondations et coulées de boue
du 14 janvier 2013 au 16 janvier 2013


Communes de Bidarray (2), Ossès (2).


Inondations et coulées de boue
du 15 janvier 2013 au 17 janvier 2013


Commune de Saint-Etienne-de-Baïgorry (3).


Inondations et coulées de boue
du 18 mai 2013 au 19 mai 2013


Communes de Baigts-de-Béarn (3), Balansun (1), Castétis (3), Orthez, Puyoô (3).


Inondations et coulées de boue du 6 juin 2013


Communes d'Hendaye (1), Musculdy (1), Ordiarp (2).


Inondations et coulées de boue
du 8 juin 2013 au 9 juin 2013


Communes d'Anglet (3), Arbonne, Arcangues (1), Bassussarry (2), Bidart, Espelette (1), Larressore, Sare, Urrugne (1).


Inondations et coulées de boue du 9 juin 2013


Communes d'Ascain, Saint-Pée-sur-Nivelle.


DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 6 février 2013 au 13 février 2013


Commune d'Andrest.


Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 19 octobre 2012 au 21 octobre 2012


Commune de Chèze (2).


DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
Inondations et coulées de boue du 16 juillet 2013


Commune d'Angles (Les) (2).


DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondations et coulées de boue du 9 juin 2013


Commune de Truchtersheim (2).


DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue
du 1er mai 2013 au 2 mai 2013


Commune de Mornay (1).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Inondations et coulées de boue du 9 juin 2013


Commune de Saint-Félix (1).


Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 13 avril 2013


Commune de Morzine.


DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Inondations et coulées de boue
du 8 juin 2013 au 9 juin 2013


Communes de Cannes-Ecluse, Esmans (1), Grande-Paroisse (La), Montereau-Fault-Yonne, Varennes-sur-Seine, Vernou-la-Celle-sur-Seine.


Inondations et coulées de boue
du 19 juin 2013 au 20 juin 2013


Communes de Bois-le-Roi, Cannes-Ecluse, Coutençon (2), Echouboulains (1), Esmans (2), Laval-en-Brie (1), Melun, Montereau-Fault-Yonne, Vaux-le-Pénil.


DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Inondations et coulées de boue du 20 juin 2013


Commune de Chaussée-Tirancourt (La).


DÉPARTEMENT DU TARN
Inondations et coulées de boue
du 30 mai 2013 au 31 mai 2013


Communes d'Aiguefonde, Aussillon, Cambounet-sur-le-Sor, Castres, Caucalières, Dourgne, Labruguière, Lempaut, Lescout, Massaguel, Navès, Noailhac, Pont-de-Larn, Puylaurens, Saint-Paul-Cap-de-Joux, Saïx, Sorèze, Soual, Verdalle, Vielmur-sur-Agout, Viterbe, Viviers-lès-Montagnes.


Inondations et coulées de boue du 31 mai 2013


Commune de Sémalens.


Inondations et coulées de boue du 9 juin 2013


Communes de Beauvais-sur-Tescou (1), Mézens.


Inondations et coulées de boue du 16 juillet 2013


Commune de Montcabrier (1).


DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue
du 30 mai 2013 au 31 mai 2013


Communes de Maubec, Monclar-de-Quercy, Puygaillard-de-Quercy, Réalville.


Inondations et coulées de boue
du 31 mai 2013 au 1er juin 2013


Commune de Beaumont-de-Lomagne.


Inondations et coulées de boue du 9 juin 2013


Commune de Salvetat-Belmontet (La).


DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2013


Communes de Benassay (2), Blaslay (2), Charrais (2), Cissé (2), Lusignan (3), Marigny-Chemereau (2), Migné-Auxances, Montreuil-Bonnin (2), Neuville-de-Poitou (2), Quinçay (2), Thurageau (2), Vouillé (2).


DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Inondations et coulées de boue
du 4 mai 2013 au 6 mai 2013


Commune de Maligny.


Inondations et coulées de boue du 19 juin 2013


Commune de Voisines (1).


Inondations et coulées de boue
du 19 juin 2013 au 20 juin 2013


Communes de Cézy, Champvallon (1), Charny (1), Dicy (1), Vallery (1), Villefranche (1).


Inondations et coulées de boue du 20 juin 2013


Communes de Saint-Agnan (1), Villeneuve-la-Guyard, Villethierry (1).


DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Inondations et coulées de boue du 8 juin 2013


Communes de Ballainvilliers (1), Boussy-Saint-Antoine, Longpont-sur-Orge.


Inondations et coulées de boue
du 8 juin 2013 au 9 juin 2013


Communes de Brunoy, Chilly-Mazarin, Corbreuse (1), Epinay-sous-Sénart, Etampes (1), Juvisy-sur-Orge, Leuville-sur-Orge, Longjumeau, Marcoussis, Montlhéry (1), Norville (La) (1), Plessis-Pâté (Le) (1), Sainte-Geneviève-des-Bois, Saulx-les-Chartreux, Varennes-Jarcy, Yerres.


Inondations et coulées de boue du 17 juin 2013


Commune d'Yerres.


Inondations et coulées de boue du 19 juin 2013


Communes de Boussy-Saint-Antoine, Brétigny-sur-Orge, Brunoy, Epinay-sous-Sénart, Leudeville (1), Leuville-sur-Orge, Longpont-sur-Orge, Montlhéry (2), Norville (La) (2), Sainte-Geneviève-des-Bois, Saulx-les-Chartreux, Varennes-Jarcy.


DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Inondations et coulées de boue du 19 juin 2013


Communes d'Aulnay-sous-Bois (1), Blanc-Mesnil (Le) (1), Bondy (1), Drancy (1), Gagny, Livry-Gargan (2), Neuilly-Plaisance, Neuilly-sur-Marne, Noisy-le-Grand, Pavillons-sous-Bois (Les) (1), Raincy (Le) (1), Rosny-sous-Bois (1), Sevran (1), Villemomble (1).


DÉPARTEMENT DE LA MARTINIQUE
Inondations et coulées de boue
du 17 avril 2013 au 18 avril 2013


Commune de Rivière-Pilote.


Inondations et coulées de boue
du 18 avril 2013 au 19 avril 2013


Commune de Grand'Rivière (1).


A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Inondations et coulées de boue
du 2 mai 2013 au 3 mai 2013


Commune de Saint-Didier-sur-Chalaronne.


DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 17 juin 2013


Commune de Chaourse.


DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondations et coulées de boue du 29 juillet 2013


Communes de Cagnes-sur-Mer, Carros, Nice, Saint-Laurent-du-Var, Vallauris.


DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Inondations et coulées de boue
du 19 juin 2013 au 20 juin 2013


Commune de Vauchassis.


DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2013


Communes de Druelle, Vabre-Tizac.


DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Inondations et coulées de boue
du 26 juillet 2013 au 27 juillet 2013


Commune de Saint-Sulpice-de-Cognac.


DÉPARTEMENT DU CHER
Inondations et coulées de boue
du 2 février 2013 au 6 février 2013


Commune de Bourges.


DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Inondations et coulées de boue
du 19 juin 2013 au 20 juin 2013


Commune de Pontailler-sur-Saône.


Inondations et coulées de boue du 20 juin 2013


Commune de Belleneuve.


DÉPARTEMENT DE L'EURE
Inondations et coulées de boue du 22 décembre 2012


Commune de Bourg-Beaudouin.


DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Inondations et coulées de boue du 17 juin 2013


Communes d'Allaines-Mervilliers, Bazoches-en-Dunois, Bazoches-les-Hautes, Guillonville, Janville, Loigny-la-Bataille, Orgères-en-Beauce, Poinville, Puiset (Le), Santilly, Terminiers, Tillay-le-Péneux, Toury.


Inondations et coulées de boue du 19 juin 2013


Communes de Châteaudun, Saint-Denis-les-Ponts.


DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE
Inondations et coulées de boue
du 15 décembre 2011 au 16 décembre 2011


Commune de Brest.


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue
du 1er mai 2013 au 31 mai 2013


Commune de Caraman.


Inondations et coulées de boue
du 30 mai 2013 au 31 mai 2013


Communes d'Avignonet-Lauragais, Bazus, Mirepoix-sur-Tarn.


DÉPARTEMENT DU GERS
Inondations et coulées de boue
du 30 mai 2013 au 31 mai 2013


Communes de Polastron, Saint-Clar, Ségoufielle.


Inondations et coulées de boue
du 30 mai 2013 au 1er juin 2013


Commune de Labrihe.


Inondations et coulées de boue
du 31 mai 2013 au 1er juin 2013


Commune de Montréal.


DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Inondations et coulées de boue
du 18 juin 2013 au 20 juin 2013


Communes de Brède (La), Quinsac.


DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue
du 16 juin 2013 au 17 juin 2013


Communes de Chanceaux-sur-Choisille, Parçay-Meslay.


Inondations et coulées de boue du 17 juin 2013


Communes de Notre-Dame-d'Oé, Rochecorbon, Ville-aux-Dames (La).


Inondations et coulées de boue du 19 juin 2013


Commune de Pussigny.


DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Inondations et coulées de boue
du 9 mai 2013 au 12 mai 2013


Commune d'Adrets (Les).


Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 1er avril 2013


Commune de Seyssins.


DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Inondations et coulées de boue du 14 octobre 2012


Commune de Chissay-en-Touraine.


DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 21 février 2013 au 22 février 2013


Commune de Bénisson-Dieu (La).


DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 15 février 2013


Commune de Boudy-de-Beauregard.


Inondations et coulées de boue
du 27 mai 2013 au 2 juin 2013


Commune de Saint-Pé-Saint-Simon.


Inondations et coulées de boue du 2 juin 2013


Commune de Mézin.


DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
Inondations et coulées de boue
du 20 mai 2013 au 22 mai 2013


Commune de Parfondrupt.


DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Inondations et coulées de boue
du 18 mai 2013 au 22 mai 2013


Commune d'Haute-Kontz.


DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue
du 15 décembre 2012 au 17 décembre 2012


Commune de Neufchâtel-Hardelot.


Inondations et coulées de boue
du 27 décembre 2012 au 29 décembre 2012


Commune de Neufchâtel-Hardelot.


Inondations et coulées de boue
du 29 décembre 2012 au 31 décembre 2012


Commune de Neufchâtel-Hardelot.


Inondations et coulées de boue
du 1er janvier 2013 au 3 janvier 2013


Commune de Neufchâtel-Hardelot.


DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondations et coulées de boue
du 19 mai 2013 au 20 mai 2013


Commune de Mont.


Inondations et coulées de boue du 31 mai 2013


Commune de Susmiou.


Inondations et coulées de boue
du 8 juin 2013 au 9 juin 2013


Commune de Ciboure.


Inondations par remontée de nappe naturelle
du 4 février 2013 au 6 mars 2013


Commune d'Ogeu-les-Bains.


DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Inondations et coulées de boue
du 6 février 2013 au 13 février 2013


Commune d'Andrest.


DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondations et coulées de boue du 20 juin 2013


Commune de Schlierbach.


DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 2 mai 2013


Commune de Dracé.


DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Inondations et coulées de boue du 19 juin 2013


Commune de Château-Landon.


DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Inondations et coulées de boue du 21 mai 2013


Commune de Saint-Léger-de-Montbrun.


Inondations et coulées de boue du 17 juin 2013


Commune de Moncoutant.


DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Inondations et coulées de boue du 20 juin 2013


Commune de Querrieu.


DÉPARTEMENT DU TARN
Inondations et coulées de boue
du 29 mai 2013 au 31 mai 2013


Commune de Puybegon.


Inondations et coulées de boue du 30 mai 2013


Commune de Castelnau-de-Montmiral.


Inondations et coulées de boue
du 30 mai 2013 au 31 mai 2013


Communes d'Albine, Algans, Bannières, Belleserre, Bertre, Brens, Briatexte, Cadalen, Cadix, Cuq, Damiatte, Fiac, Giroussens, Graulhet, Larroque, Lautrec, Lavaur, Lugan, Massac-Séran, Mézens, Montdurausse, Palleville, Puéchoursi, Saint-Germain-des-Prés, Saint-Sulpice, Serviès, Teyssode, Villeneuve-lès-Lavaur.


Inondations et coulées de boue du 31 mai 2013


Commune de Saint-Julien-du-Puy.


Inondations et coulées de boue
du 31 mai 2013 au 2 juin 2013


Commune de Grazac.


Inondations et coulées de boue du 9 juin 2013


Commune de Villeneuve-lès-Lavaur.


DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue
du 30 mai 2013 au 31 mai 2013


Commune de Salvetat-Belmontet (La).


Inondations et coulées de boue du 18 juin 2013


Communes de Campsas, Fabas, Honor-de-Cos (L'), Labarthe, Labastide-Saint-Pierre, Pompignan.


Inondations et coulées de boue
du 18 juin 2013 au 19 juin 2013


Commune de Montauban.


Inondations et coulées de boue
du 18 juin 2013 au 21 juin 2013


Commune de Maubec.


DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Inondations et coulées de boue
du 26 juillet 2013 au 27 juillet 2013


Communes d'Anché, Vendeuvre-du-Poitou.


Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2013


Communes de Dissay, Saint-Georges-lès-Baillargeaux.


DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Inondations et coulées de boue du 17 juin 2013


Communes de Beugnon, Monéteau, Sougères-en-Puisaye.


Inondations et coulées de boue
du 17 juin 2013 au 18 juin 2013


Commune de Villefargeau.


Inondations et coulées de boue du 19 juin 2013


Communes de Champignelles, Postolle (La), Sougères-en-Puisaye.


Inondations et coulées de boue
du 19 juin 2013 au 20 juin 2013


Communes de Grandchamp, Perreux, Saint-Denis-sur-Ouanne, Saint-Martin-sur-Ouanne.


DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Inondations et coulées de boue du 17 juin 2013


Communes d'Arpajon, Brunoy, Egly, Leuville-sur-Orge, Longjumeau, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Montlhéry, Norville (La), Ollainville, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Sulpice-de-Favières, Saulx-les-Chartreux, Ville-du-Bois (La).


Inondations et coulées de boue
du 18 juin 2013 au 19 juin 2013


Commune de Ferté-Alais (La).


Inondations et coulées de boue du 19 juin 2013


Communes de Bouville, Forges-les-Bains, Marcoussis, Saint-Sulpice-de-Favières.


Inondations et coulées de boue
du 19 juin 2013 au 20 juin 2013


Commune de Saint-Vrain.


DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Inondations et coulées de boue
du 19 juin 2013 au 20 juin 2013


Commune de Clichy-sous-Bois.


DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 11 juin 2012 au 12 juin 2012


Commune de Frette-sur-Seine (La).