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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 2 septembre 2013 modifiant diverses dispositions relatives à l'état-major des armées)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 2 septembre 2013 modifiant diverses dispositions relatives à l'état-major des armées)


Le chef d'état-major des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.